Albert Masson

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(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Masson (Albert, Jean)
adjudant, artillerie. Chevalier du 13 juillet 1983
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-13"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
promotion
04 Mai 200304/05/2003
De: Masson (Albert, Victor)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Masson (Albert)
ancien aumônier des prisons de Fresnes ; 57 ans de sacerdoce et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de le justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de le justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Masson (Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
à la cour d'appel de Pau, dans les conditions fixées par l'article 1er de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance, en surnombre
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="1991-10-24"
date_fin="1994-10-23"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000537551(source JORF)
admission
26 Avril 199126/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.